POSS Chap 9 Part 2
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[modifier] Aspects of Licenses
Although there are many different free software licenses available, in the important respects they all say the same things: that anyone can modify the code, that anyone can redistribute it both in original and modified form, and that the copyright holders and authors provide no warranties whatsoever (avoiding liability is especially important given that people might run modified versions without even knowing it).
The differences between licences boil down to a few oft-recurring issues:
compatibility with proprietary licenses
Some free licenses allow the covered code to be used in proprietary programs. This does not affect the licensing terms of the proprietary program: it is still as proprietary as ever, it just happens to contain some code from a non-proprietary source. The Apache License, X Consortium License, BSD-style license, and the MIT-style license are all examples of proprietary-compatible licenses.
compatibility with other free licenses
Most free licenses are compatible with each other, meaning that code under one license can be combined with code under another, and the result distributed under either license without violating the terms of the other. The major exception to this is the GNU General Public License, which requires that any work using GPLed code be itself distributed under the GPL, and without adding any further restrictions beyond what the GPL requires. The GPL is compatible with some free licenses, but not with others. This is discussed in more detail in the section called “The GPL and License Compatibility” later in this chapter.
enforcement of crediting
Some free licenses stipulate that any use of the covered code be accompanied by a notice, whose placement and display is usually specified, giving credit to the authors or copyright holders of the code. These licenses are often still proprietary-compatible: they do not necessarily demand that the derivative work be free, merely that credit be given to the free code.
protection of trademark
A variant of credit enforcement. Trademark-protecting licenses specify that the name of the original software (or its copyright holders, or their institution, etc.) may not be used by derivative works without prior written permission. Although credit enforcement insists that a certain name be used, and trademark protection insists that it not be used, they are both expressions of the same desire: that the original code's reputation be preserved and transmitted, but not tarnished by association.
protection of "artistic integrity"
Some licenses (the Artistic License, used for the most popular implementation of the Perl programming language, and Donald Knuth's TeX license, for example) require that modification and redistribution be done in a manner that distinguishes clearly between the pristine original version of the code and any modifications. They permit essentially the same freedoms as other free license, but impose certain requirements that make the integrity of the original code easy to verify. These licenses have not caught on much beyond the specific programs they were made for, and will not be discussed in this chapter; they are mentioned here only for the sake of completeness.
Most of these stipulations are not mutually exclusive, and some licenses include several. The common thread among them is that they place demands on the recipient in exchange for the recipient's right to use and/or redistribute the code. For example, some projects want their name and reputation to be transmitted along with the code, and this is worth imposing the extra burden of a credit or trademark clause ; depending on its onerousness, that burden may result in some users choosing a package with a less demanding license.
[modifier] Les aspects des Licences
Bien qu'il existe de nombreuses licences de logiciel libre différentes, elles se rejoignent toutes dans leurs principaux aspects : que n'importe qui puisse modifier le code, que n'importe qui puisse le redistribuer tant sous forme originale que modifiée et que les détenteurs des droits d'auteur et les auteurs ne fournissent de garantie d'aucune sorte (l'exonération de responsabilité est particulièrement importante, étant donné que les gens pourraient utiliser des versions modifiées sans même le savoir).
Les différences entre des licences se résument à quelques détails récurrents :
Compatibilité avec les licences propriétaire
Quelques licences libres permettent au code couvert d'être utilisé dans des programmes propriétaires. Cela n'affecte pas les termes de licence du programme propriétaire : il est toujours aussi propriétaire, contenant seulement une certaine proportion de code de source non propriétaire. La Licence Apache, la Licence Consortium X, la licence de type BSD et la licence de type MIT sont toutes des exemples de licences compatibles-propriétaires.
Compatibilité avec d'autres licences libres
La plupart des licences libres sont compatibles entre elles, cela signifie que le code soumis à l'une des licences peut être combiné avec le code soumis à une autre et que le résultat peut être distribué sous l'une ou l'autre des licences sans violer les termes de la seconde. L'exception majeure à ceci est la Licence Publique Générale (GPL) GNU, qui exige que n'importe quel logiciel utilisant du code sous GPL soit lui-même distribué sous licence GPL et ce sans ajouter de restrictions supplémentaire au-delà de celles que la GPL requiert. La GPL est compatible avec quelques-unes des licences libres, mais pas avec toutes. Ceci est discuté plus en détail dans la section appelée « la GPL et la compatibilité de licences » plus tard dans ce chapitre.
L'obligation de crédit
Quelques licences libres stipulent que toute utilisation du code couvert doit être accompagnée par une notice, dont l'emplacement et l'affichage sont d'habitude spécifiés, donnant crédit aux auteurs ou détenteurs des droits d'auteur sur le code. Ces licences sont souvent compatibles-propriétaire : elles n'exigent pas nécessairement que le travail dérivé soit libre, mais simplement que la paternité soit reconnue sur le code libre
La protection de marques déposées
Une variante d'exécution de crédit. Des licences protégeant les marques déposées spécifient que le nom du logiciel original (ou ses détenteurs de droit d'auteur, ou leur institution, etc.) ne peut être utilisé dans des travaux dérivés sans une permission écrite préalable. Bien que l'obligation de crédit contraint à l'usage d'un certain nom et que la protection de marque déposée contraint à son non-usage, elles expriment toutes deux le même désir : que la réputation de l'auteur du code original soit préservée et transmise, mais non ternie par l'association (d'idées).
La protection de l' « intégrité artistique »
Quelques licences (la Licence Artistique, utilisée pour la plus populaire implémentation du langage de programmation et la licence de Donald Knuth TeX, par exemple) exigent que la modification et la redistribution soient faites de manière à distinguer clairement la version originale du code de n'importe quelle version modifiée. Elles permettent essentiellement les mêmes libertés que les autres licences libres, mais imposent certaines exigences qui rendent l'intégrité du code original facile à vérifier. Ces licences ne sont pas devenues très populaires au-delà des programmes spécifiques pour lesquels elles furent écrites et ne seront pas discutées dans ce chapitre; elles sont mentionnées ici seulement dans une intention d'exhaustivité.
La plupart de ces conditions ne sont pas exclusives entre elles et quelques licences en incluent plusieurs. Le point commun entre ces licences est que ces stipulations sont la contrepartie des droits conférés au destinataire d'utiliser et/ou redistribuer le code. Par exemple, quelques projets veulent que leur nom et leur réputation soient transmis par le code, ce qui justifie la contrainte supplémentaire d'une clause de marque déposée ou de crédit ; si la contrainte est trop pesante, ce fardeau peut potentiellement détourner les utilisateurs vers un paquet utilisant une licence moins exigeante.
