Reuse of material in the context of education and research

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Sommaire

Titre

Reuse of material in the context of education and research

Summary

Réutilisation du matériel dans le contexte de l'éducation et de la recherche.

Résumé
--Kovalsky 2 décembre 2009 à 15:40 (UTC): Réutilisation on parlerais pas plutôt de recyclage en français?
--Cheval boiteux 20 décembre 2009 à 08:26 (UTC): Le recyclage c'est plutôt pour refaire un objet à partir d'un autre objet, pas de réutiliser le même objet

Paragraphe 1

Sharing educational and research materials is high on the agenda of Dutch higher education and research institutions. It must be possible to use and reuse materials produced or collected at the institutions for educational and research purposes, or as the basis for the development of new materials.

Le partage de matériel éducatif et de recherche est prioritaire dans l'agenda des institutions de recherche et dans l'éducation supérieure néerlandaise. Il devrait ainsi être possible d'utiliser et de réutiliser du matériel produit ou collecté dans les institutions dans des buts éducatifs et de recherche, ou bien à la base du développement de nouveaux matériels.

Paragraphe 2

The rise of the Internet and other new ICT tools have led to drastic changes in the options for distribution and reuse. These changes demand a reorientation in the rules for sharing educational and research materials.

La croissance rapide d'Internet et des nouveaux outils TIC (Technologies de l'Information et de la Communication) ont entraîné des changements radicaux dans les pratiques de la distribution et de la réutilisation. Ces changements exigent une refonte complète des règles du jeu en ce qui concerne le partage du matériel destiné à l'éducation et à la recherche.

Paragraphe 3

In this study report, Creative Commons Netherlands and SURFdirect (SURF’s Digital Rights Expertise Community) produce recommendations for a licence for sharing such materials within the context of higher education in the Netherlands. This concerns a licence that will make clear to reusers what they are permitted to do with material held in repositories. Various different Open Content licences exist for this, for example the Creative Commons licences. It is not only for the reuse of content that licences have been developed; they have also been formulated over the past

two years for sharing scientific/scholarly data that take account of the specific features of scientific and scholarly research data.


Dans ce rapport d'étude, l'association Creative Commons Netherlands et SURFdirect (SURF's Digital Rights Expertise Community soit la communauté SURF d'expertise sur les droits numériques) donnent des recommandations pour l'utilisation d'une licence dans le cadre de l'échange d'un tel matériel, se situant dans le contexte de l'éducation supérieure néerlandaise. L'objet est une licence qui clarifiera au réutilisateur ce qui lui est permis avec le matériel sous licence. De nombreuses licences "Open Content" - "Contenu Libre" existent pour cela, comme par exemple les licences Creatives Commons. Ce n'est pas seulement pour la réutilisation que ces licences ont été développées ; elles ont aussi été formulées ces deux dernières années dans le cadre d'échanges de données scientifiques/scolaires qui prennent en compte les spécificités des données de recherche scientifiques et scolaires.

Paragraphe 4

An exploratory survey by SURFdirect and Creative Commons Netherlands has shown that educators wish to be able to share educational and research material but that there are currently no appropriate guidelines. At international level, there have been initiatives in the past few years focusing on international standards for free access to scientific and scholarly publications (Berlin Declaration on Open Access), educational material (Cape Town Open Education Declaration), and scientific/scholarly research data (Science Commons Protocol for

Implementing Open Access Data). These guidelines and declarations outline the minimum requirements for recommending a licence for reuse of content and raw research data.

Une étude de SURFdirect et de Creative Commons Netherlands a montré que les acteurs de l'éducation aimeraient avoir la possibilité de partager le matériel de recherche et éducatif mais qu'il n'y a actuellement aucun guidage approprié. Au niveau international, il y a eu des initiatives ces dernières années dans le but de developper des standarts internationaux pour un accès libre aux publications scientifiques et éducatifs (Déclaration de Berlin sur le libre-accès), le matériel éducatif (Déclaration de Cape Town sur l'Open-éducation) et sur les données de recherche scientifique/scolaires (Protocole Scientifique Commun pour l'implementation de données en libre accès). Ces déclarations de principes soulignent le minimum requis pour la recommandation d'une licence dans le but d'aider à la réutilisation d'un contenu et des données de recherche.

Paragraphe 5

In the light of the analysis of existing Open Content licences in the fourth section of this report, it has been concluded that the Creative Commons licences do in fact comply with these minimum requirements. At the moment, they are the most frequently used and most user-friendly Open Content licences. They have a solid metadata implementation and, unlike all other Open Content licences, are also available in versions tailored to Dutch copyright legislation. There are six different versions of the Creative Commons licences. In addition to the required attribution, five of them apply supplementary restrictions regarding the use of licensed material for commercial purposes and/or the production of derivative works. Not permitting commercial reuse or the creation of derivative works would seem at first sight to comply with the wishes expressed by those in the field. These are not, however in line with the relevant international

standards and also do not correspond with SURFdirect’s basic principles as referred to below.
À la lumière de l'analyse des licences Open Content (À contenu libre) exisantes dans la quatrième section de ce rapport, il a été conclu que les licences Creative Commons remplissent ces minimums requis. Aujourd'hui, elles sont les licences les plus utilisées et aussi les plus simples à utiliser parmis toutes les licences Open Content. Elles ont de solides implémentations de métadonnées et, à la différence des autres licences Open Content, sont aussi valables dans des versions adaptées à la législation néerlandaises sur les copyrights. Il y a ainsi six versions différentes de la licence Creative Commons. En addition des attributions requises, cinq d'entre elles appliquent des restrictions supplémentaires concernant l'utilisation du matériel sous la licence dans un but commercial et/ou la production de travail dérivé. L'interdiction de réutilisation commerciale ou de la création de travail dérivé paraît au premier regard tout à fait convenir aux voeux formulés. Ils ne conviennent en réalité pas, bien que correspondant aux standards internationaux, au vu des principes de bases de SURFdirect cités ci-dessous.

Paragraphe 6

Given SURFdirect’s requirement that the choice of licence must not create barriers to the future use of educational and research material, that it can be applied at both research universities and universities of applied sciences [hogescholen], and that this can in fact be done in 80% of cases,

this report recommends using the most liberal Creative Commons licence for textual output:
Étant donné les attentes de SURFdirects, qui sont que le choix de la licence ne doit pas créer d'obstacle dans l'utilisation future de matériel éducatif et de recherche, qu'elle peut être appliquée aussi bien aux recherches d'universités qu'aux universités de sciences appliquées [hogescholen], et que cela peut être dans les faits réalisés dans 80% des cas, ce rapport recommande d'utiliser la licence Créative Commons la plus libre pour ces particularités textuelles :

Paragraphe 7

On the basis of the Creative Commons Attribution 3.0 Netherlands Licence, users of the licensed work are permitted to copy it, distribute it, and pass it on, and produce derivative works and distribute them on condition that the work is attributed to its author. This licence

freely permits commercial use and derivative works as long as users comply with the requirements regarding attribution. These comprise not only giving the name of the author but also the obligation to clearly designate derivative works as such.
Sur la base de l'attribution de la licence Creative Commons 3.0 Néerlandaise, les utilisateurs du travail licenciés ont la permission de le copier, de le distribuer, de le passer, et de produire un travail qui en dérive et de le distribuer à la condition que le travail soit attribué à son auteur. Cette licence permet librement une utilisation commerciale et un travail dérivatif ausi longtemps que les utilisateurs sont en accord avec les requis relatifs à l'attribution. Cela implique non seulement de donner le nom de l'auteur mais aussi l'obligation de désigner clairement la travail qui en dérive comme tel.

Paragraphe 8

Licensing of raw research data forms an exception to this recommendation. At the moment, the Open Data licences that were reviewed are only available in draft form, meaning that it is not yet possible to make any definite recommendations regarding a specific licence. The definitive choice of

a licence for licensing research data must in any case comply, however, with the “Science Commons Protocol for Implementing Open Access Data”.
La mise sous licence de données de recherche forme une exception à cette recommandation. Actuellement, les licences Open Data (Données Ouvertes) qui ont été étudiées n'existent seulement que sous la forme d'ébauches, en conséquence, il est aujourd'hui pas possible de formuler une recommandation précise quand à des licences spécifiques. Le choix définitif d'une licence dans le cas de données de recherche doit dans tous les cas être en accord avec le "Protocole Scientifique Commun pour l'implémentation de données en libre accès" - (Science Commons Protocol for Implementing Open Access Data).

Paragraphe 7

Another important recommendation in this report is that SURF should set up an effective awareness-raising campaign in order to introduce and explain Creative Commons licences to those “in the field”.
Une autre recommandation importante de ce rapport est que SURF devrait mettre en place une campagne de sensibilisation dans le but de présenter et d'expliquer les licences Creatives Commons aux personnes concernées.
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