Why CC BY?

Pourquoi licencier sous CC BY ?

Quelques règles d'utilisation des Creative Commons, et plus particulièrement CC BY, des licences adaptées à vos ressources éducatives ouvertes.

Utilisez les licences Creative Commons

La famille de licences Creative Commons est un standard reconnu pour les contenus ouverts. Nous vous recommandons de consulter la FAQ ccLearn pour en apprendre plus sur ces choix essentiels de licences dans l'éducation. En bref, Creative Commons propose des licences publiques et gratuites, composées de combinaisons des conditions suivantes :

Paternité : Vous offrez aux autres la possibilité de reproduire, distribuer et communiquer votre création, et les œuvres dérivées, mais uniquement s'ils vous en attribuent expressément la paternité. Cette condition est commune à toutes les licences Creative Commons.

Pas d'utilisation commerciale : Vous offrez aux autres la possibilité de reproduire, distribuer et communiquer votre création et les œuvres dérivées, mais uniquement dans un but non commercial. S'ils souhaitent utiliser votre travail à des fins commerciales, ils doivent prendre contact avec vous afin d'obtenir votre autorisation.

Partage des conditions initiales à l'identique : Vous permettez aux autres de distribuer des œuvres dérivées, mais uniquement sous une licence identique à celle que vous avez initialement choisie.

Pas de modifications : Vous offrez aux autres la possibilité de reproduire, distribuer et communiquer votre création sous sa forme initiale, sans modification. Votre accord est nécessaire à toute traduction, altération, transformation ou ré-utilisation dans une autre œuvre.

Selon la combinaison de conditions choisies, Creative Commons fournit une licence indiquant clairement les conditions de réutilisation de votre travail. Qui plus est, les licences Creative Commons sont tout particulièrement conçues pour en faciliter l'utilisation, ainsi que la compréhension par les créateurs et les utilisateurs. Leur terminologie standardisée et leur implantation technique les rendent universelles. Les ressources éducatives ouvertes publiées sous licences Creative Commons peuvent intégrer un ensemble de ressources dont la force est le nombre et la croissance, ce qui leur confère une portée et un impact plus importants que si des licences différentes étaient appliquées à chaque œuvre.

Cette standardisation permet aux gens de se familiariser avec notre petite famille de licences. Ces permissions ont été concentrées utilement dans des contrats simplifiés et accessibles, utilisant des icônes universellement identifiables, qui fournissent une référence rapide aux droits et conditions associées à chaque ressource. En complément, les licences Creative Commons sont lisibles par des machines, permettant ainsi de rechercher des ressources sous licence Creative Commons grâce à des outils de recherche Web (tels que Google, Yahoo!, ou les outils de recherche de Creative Commons), rendant la découverte et la recherche de ressources éducatives ouverts simple et efficace.

Utilisez la licence Creative Commons Paternité (CC BY) chaque fois que c'est possible.

La licence CC BY est le moyen le plus simple de garantir que vos ressources éducatives ouvertes auront un impact maximum, en termes de diffusion et de réutilisation. Les travaux sous licence CC BY peuvent être redistribués et adaptés sans autre restriction que la paternité. Ces travaux peuvent être traduits, localisés, intégrés dans des produits commerciaux et combinés à d'autres ressources éducatives. La licence CC BY permet ces réutilisations par n'importe qui, pour n'importe quel objectif, toutes vous présentant explicitement comme l'auteur initial. Dans certaines situations, il peut vous paraître important de restreindre les possibilités de réutilisation de vos ressources éducatives ouvertes. Dans de tels cas, vous devriez porter une attention particulière aux conséquences de ces restrictions. Prenons par exemple, une ressource dont la licence interdit la création de travaux dérivés (telle que les licences ND (pas de modification) de Creative Commons). Bien que l'intégrité des travaux soit protégée par une licence ND, dans le monde des ressources éducatives ouvertes cette restriction empêche toute traduction, adaptation ou localisation, alors que ces possibilités sont d'une importance critique dans le domaine éducatif.

La clause NC est un autre exemple qui interdit toute utilisation commerciale. Votre organisation pourrait souhaiter éviter que des concurrents commerciaux n'intègrent gratuitement vos créations dans leurs propres travaux et puissent en tirer un bénéfice financier. Cependant, dans certains cas, il peut être difficile de déterminer si une activité est commerciale ou pas, ce qui pourrait pousser certains à éviter des ressources intégrant une clause NC, même s'ils envisageaient de s'engager dans des activités légitimes et séduisantes utilisant vos travaux. En fait, il existe de multiples voies valables dans lesquelles les efforts commerciaux élargiront l'accès et l'impact de n'importe quel ressource éducative ouverte. Par exemple, les éditeurs commerciaux pourraient diffuser ces ressources éducatives ouvertes dans des régions où la connectivité au réseau est défaillante ou des opérateurs de téléphonie mobile pourraient intégrer ces ressources éducatives ouvertes dans des offres de communication qui les aideraient à vendre des téléphones, tout en élargissant le nombre de bénéficiaires de ces ressources. Lorsque se pose la question de l'utilisation de la clause NC, Creative Commons pense qu'il est primordial que vous déterminiez si vous prévoyez de tirer un profit direct (en clair, de vendre) votre travail. Si ce n'est pas le cas, essayez d'éviter d'utiliser la clause NC.

Un troisième exemple est la clause SA (Partage des conditions initiales à l'identique), qui contraint tous les travaux dérivés à être distribués dans les mêmes conditions que l'œuvre initiale. Cette clause est séduisante pour les organisations qui souhaitent utiliser leurs travaux afin d'étendre le corpus des ressources ouvertes, en exigeant que toute œuvre basée sur ces ressources soit à son tour ouverte, même au prix de l'exclusion de réutilisations potentielles. Cependant, les œuvres porteuses d'une clause SA sont difficiles, voire impossibles, à combiner avec d'autres ressources éducatives publiées sous licence ouverte, ce qui peut représenter un obstacle pour les étudiants et les éducateurs dans de nombreux cas.

Bien que certains attendent avec impatience l'avènement d'un jour où toutes les ressources éducatives ouvertes seront versées au domaine public, ouvertment accessibles et réutilisables sans conditions, Creative Commons comprend le besoin ressenti par d'autres de fournir à leurs œuvres éducatives ouvertes une protection légale. Nous recommandons cependant d'imposer des restrictions plus strictes que la simple paternité uniquement lorsque c'est nécessaire et lorsque le coût de ces restrictions peut être justifié honnêtement.

Assurez-vous que vous utiliser correctement les licences Creative Commons.

Convenablement appliquées aux ressources en ligne, les licences Creative Commons peuvent être lues par les machines, en facilitant ainsi la découverte. Improprement appliquées à vos œuvres éducatives ouvertes, la visibilité et l'impact de vos ressources seront très certainement diminués.

Vérifiez que vous diffusez vos produits dans des formats qui permettent effectivement de jouir des droits (par exemple l'accès, la traduction, la re-composition) que vous avez légalement permis.

Si vous octroyez aux utilisateurs la permission de traduire vos œuvres éducatives ouvertes, vous devriez alors garantir l'accès de ces ressources dans un format qui leur permettra de le faire facilement. Si vous êtes inquiets d'une perte de fidélité ou de problèmes de formatage, vous pouvez envisager de publier les mêmes ressources dans de multiples formats, afin que chaque destinataire soit capable d'en trouver une version qui lui convient.

Ce document est hautement abrégé. Pour plus d'informations à propos de ces sujets, ou d'autres sujets liés, rendez vous sur le site de Creative Commons (creativecommons.org) ou envoyez vos questions directement par courriel à cclearn-info@creativecommons.org.