Why Non Commercial Licences are Bad

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Article original sur Brendan Scott’s Weblog


Pseudo Code Rôle Statut
Joan Traduction Terminé
Yonnel Ypll Relecture Terminé
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Sommaire

1 - Why Non Commercial Licences are Bad

Why Non Commercial Licences are Bad
Licence Creative Commons non commerciale : pourquoi c'est une mauvaise idée
--Ypll 24 janvier 2009 à 12:56 (CET): Pourquoi garder la formulation anglaise 'Non Commercial' ? Dans les Creative Commons en français, nc est présent, et "non commerciales" est parfaitement compréhensible. Autre sujet, les titres français n'ont pas de majuscules. Proposition : "Pourquoi les licences non commerciales sont mauvaises".
--Joan 27 janvier 2009 à 14:15 (CET):

No problemo. J'avais mis ça pour éviter d'avoir à faire une phrase complète en disant un truc du type "limitées à un usage non commercial". Ce qui me génait c'est que ce ne sont pas les licences qui sont non-commerciales mais les contenus qu'elles protègent.

1.1

In this post I work through one example in an attempt to illustrate why purpose based restrictions in “open” licences are a Bad Thing(tm). Let me state here that “bad” is meant as “less than optimal”, not bad in any absolute sense. An otherwise open licence with a non commercial restriction will generally be “good” compared with closed licences for example.
Dans cet article je m'appuie sur un exemple et tente de démontrer pourquoi les restrictions d'utilisation dans les licences "ouvertes" sont une Mauvaise Chose™. Précisons que "mauvais" doit ici être compris comme "sous-optimal", et non pas mauvais dans un sens absolu. Par exemple, une licence "non commerciale" par ailleurs ouverte sera généralement "bonne" comparée à une licence propriétaire .
--Ypll 24 janvier 2009 à 12:56 (CET): Quelqu'un comprend cette mode qui consiste à dire en anglais Bad Thing (TM) ? Est-ce une expression protégée ? Et dans ce cas, la traduction doit-elle l'être ? La solution de sécurité consisterait à ne pas traduire TM...
--Goofy 24 janvier 2009 à 13:39 (CET): pour moi c'est de l'humour, la traduction choisie me semble justifiée.
--Joan 27 janvier 2009 à 14:10 (CET):

Je met le petit signe ™ de trademark, pour éviter de perturber le flot de la lecture tout en gardant l'idée d'origine. Qu'en pensez vous ?

2 - Example - The Cure for Cancer

Example - The Cure for Cancer
Exemple - Le Remède contre le Cancer

2.1

Let’s say that one night (while doing the washing up) you stumble across the cure for cancer (the Cure). Being a relatively normal human being, you want to share this with the world to save people. Let’s say you get a monopoly from the State over the Cure and you now need to think about how to licence it. If you are a mercenary type, you would start charging money for the use of the Cure. All else being equal, the imposition of a licence fee will exclude some part of the community from being able to access the Cure (ie those people who can’t afford the fee).
Imaginons qu'un soir (en faisant la vaisselle) vous tombiez sur le remède contre le cancer (le Remède). En tant qu'être humain à peu près normal, vous souhaitez faire part de votre découverte au reste du monde et sauver des vies. Imaginons que l'État vous accorde le monopole sur le Remède : il vous faut alors choisir la bonne licence. Si vous êtes du type mercenaire, vous allez demander de l'argent pour son utilisation. Toutes choses égales par ailleurs, établir un prix exclura une portion de la communauté de l'accès au Remède (Ceux qui ne peuvent pas payer ce prix).

2.2

Let’s assume instead that you chose to licence it at no cost, but on some licence terms. In this scenario there may still be people who can’t afford a cure (if, for example there are other costs in delivering the Cure to them). The people who will receive the Cure in this scenario are those who are determined by the licence terms. If you were to chose licence terms which prohibited commercial use then you would limit the people who get the Cure. I can’t see any reason why someone would do this, except to be able to charge extra to that group of people who would otherwise gain access through commercial means.* Anyone who can see another a reason please add a comment below!
Imaginons plutôt que vous choisissez de le diffuser gratuitement, mais avec certaines restrictions contractuelles. Selon ce scénario il pourrait encore y avoir des personnes qui ne pourront s'offrir le Remède (si par exemple il y a d'autres coûts, liés à la distribution). Dans ce scénario, ceux qui recevront le Remède sont ceux désignés par les termes de la licence. Si vous choisissiez une licence prohibant toute utilisation commerciale, vous limiteriez alors la population ayant accès au Remède. Je ne vois aucune autre raison à cela que de pouvoir tirer profit de la population qui aurait payé pour l'accès au remède quoi qu'il en soit.* Que celui ou celle qui voit une autre raison poste un commentaire !

3 - “NC” does not Promote Philanthropy

"NC" does not Promote Philanthropy
"NC" n'encourage pas la philanthropie

3.1

You might not be interested so much in licensing for a fee, but might want to encourage other people to provide the Cure to others for free. Alternatively, you might not want to see third parties profiting from something that you have decided to give away for free.
Vous n'accordez peut-être pas beaucoup d'intérêt à la rétribution financière, mais vous souhaitez peut-être encourager les autres à fournir le Remède gratuitement. D'autre part, vous voulez peut-être éviter que certains tirent profit de quelque chose que vous avez décidé de diffuser gratuitement.

3.2

By adding a non-commercial restriction in these cases you would exclude those people who might provide the Cure to others in the course of commerce. This would, for example, cover medical practitioners, the vast majority of whom charge for their services. A non commercial restriction would eliminate from the distribution chain exactly the people who would be most important to delivery of the Cure to the general citizenry.
En ajoutant une restriction sur l'usage commercial dans cette optique, vous excluriez les personnes qui auraient pu distribuer le Remède dans le cadre du commerce. Y compris par exemple le corps médical, dont la grande majorité des praticiens travaillent contre rémunération. Une restriction sur les usages commerciaux éliminerait de la chaîne de distribution ceux-là mêmes qui auraient le rôle le plus crucial dans l'essor du Remède auprès du grand public.

3.3

Any delivery of the Cure will have a cost. At the very least there is an opportunity cost involved when someone chooses to provide the Cure to others in preference to doing something else. If a person is prohibited from being compensated for their cost, then their provision of the Cure to others will actually cause them a loss.**
Toute distribution du Remède aura un coût. Dans tous les cas, au moins un manque à gagner, le choix de distribuer le Remède se faisant au détriment d'autre chose. Si l'on empêche quelqu'un de couvrir ses coûts, alors distribuer Remède sera en fait pour lui une source de pertes.**

3.4

Regardless of whether the cost is large or small, this will restrict the scope of the people to whom the Cure will be provided (some people may shoulder a small cost for a small number of recipients, but as the number of recipients grows even small per unit costs will become unsustainable). A non-commercial restriction doesn’t encourage others to participate in philanthropy. Rather, it simply limits the number of people who will be willing to distribute the Cure. By trying to prevent third party intermediaries from benefiting from the Cure, a non-commercial licence throws the baby out with the bathwater. The only thing that can be said for it is that it is self defeating.
Que le coût soit important ou pas, cela limitera le nombre total de personnes à qui le Remède pourra être distribué (certaines personnes pourront fermer les yeux sur un faible coût de distribution pour un petit nombre de destinataires, mais à mesure que le nombre de destinataires augmentera, on ne pourra maintenir ne serait-ce qu'un faible coût de revient unitaire). Une restriction des usages commerciaux n'encourage pas à la philanthropie. Au contraire, cela limite simplement le nombre de ceux qui seraient prêts à distribuer le Remède. En tentant d'empêcher certains de faire du profit sur le Remède, une licence non commerciale jette le bébé avec l'eau du bain. Elle se rend donc inefficace par sa propre action.

3.5

Somewhat counter-intuitively, the way you prevent third parties from gaining an unconscionable profit from your invention is to adopt something along the lines of an open source licence. An open source licence would permit commercial entities to sell the Cure (and probably make a profit in the short term) but the licence terms preserve a free market for the Cure. Over time other commercial entities would also begin selling it.
D'une façon un peu contre-intuitive, un bon moyen d'empêcher une tierce partie de faire un profit inconsidéré à partir de votre invention est d'adopter une licence du type open-source. Une licence open-source permettra aux entités commerciales de vendre le Remède (et probablement de faire des profits sur le court terme), mais les clauses de la licence préservent un marché ouvert pour le Remède. Avec le temps, d'autres entités commerciales commenceront également la vente.

3.6

Economic theory says that, in these conditions, the price that they charge will (over time) be the cost to them of selling the Cure. This is the ideal solution - distributors have the opportunity to make a profit in the short term so they start distributing the Cure. Over time however, price pressure from other distributors forces their prices down. In the long run distributors are still able to cover their costs and the number of distributors is maximised.
La théorie économique indique que, dans ces conditions, le prix demandé correspondra (avec le temps) au prix coûtant du Remède. C'est la solution idéale – les distributeurs ont l'opportunité de faire du profit sur le court terme, ce qui les incite à se lancer dans la distribution. Avec le temps, cependant, la pression des autres distributeurs les forcera à baisser leurs prix. Au bout du compte, les distributeurs seront toujours à même de couvrir leurs dépenses et le nombre de distributeurs sera maximisé.

3.7

Indeed, in this case the only time a distributor can charge above their cost is where they are providing some added value (until others start competing on that value add). In this case the choice of a share-alike style licence will work to preserve the same market dynamics in respect of the incremental improvements.
Dans ce cas, en effet,le seul moment où un distributeur peut vendre au-dessus de ses coûts de revient, c'est lorsqu'il fournit une certaine valeur ajoutée (jusqu'à ce que d'autres entrent en compétition avec lui sur cette valeur ajoutée). Alors le choix d'une licence de type "Partage des conditions à l'identique" va œuvrer pour préserver la même dynamique de marché concernant les améliorations successives.

3.8

It is also important to note that those involved in commercial activity are the ones most likely to be able to identify what needs improvement (through feedback from their customers) and to pay for incremental improvements to be made. By excluding them you not only have a direct impact on distribution and implementation of the Cure, you also destroy a good part of future innovations based on it.
Autre point important : ceux qui sont pratiquent l'activité commerciale sont ceux qui seront les plus à même d'identifier les améliorations à apporter (grâce aux retours de leurs clients) et de payer pour effectuer ces améliorations. En les excluant, vous ralentissez directement la distribution et la mise en œuvre du Remède, mais vous détruisez aussi une bonne partie des innovations futures qui en seraient dérivées.

4 - Reasoning Applies to All Purpose Based Restrictions

Reasoning Applies to All Purpose Based Restrictions
Ce raisonnement s'applique à toutes les restrictions basées sur les usages

4.1

I have focussed on non-commercial restrictions as they seem to be inordinately popular and also seem to be the most wide reaching in their effect. However, the same reasoning applies to any purpose based restriction. The effects of the restriction will be determined by the restriction itself.
Je me suis concentré sur les restrictions de type "pas d'utilisation commerciale" puisqu'elles semblent extraordinairement populaires et également parce qu'elles semblent être celles qui ont le plus fort impact. Cependant, le même raisonnement s'applique à toutes les restrictions basées sur les usages. L'impact de la restriction dépendra directement de celle-ci.

4.2

For example, a prohibition on “use for celebrating the 4th of July in the year 2075″ may have little practical impact on uptake in the short term (but may have some unexpected consequences around July 4, 2075).
Par exemple, une interdiction empêchant "l'utilisation pour célébrer la fête nationale en l'an 2075" pourrait n'avoir qu'un impact mineur à court terme (mais pourrait avoir des conséquences inattendues en 2075).

Conclusion

Conclusion
Conclusion

Conclusion - Paragraphe 1

I chose the title of the post, not because non-commercial licences are absolutely bad, but rather to draw attention to the fact that licences with purpose based restrictions will generally restrict the scope of the distribution of the content licensed.
Si j'ai choisi ce titre d'article, ce n'est pas que les licences non commerciales soient mauvaises dans l'absolu, mais plutôt pour souligner le fait que les licences dont les restrictions sont basées sur les usages auront tendance à réduire la portée du contenu sous licence.

Conclusion - Paragraphe 2

I have chosen the example of a cure for cancer, because it is something which ought unequivocally be distributed among as many people as possible. The two reasons I can see for a purpose based restriction are:

  • (a) to charge money for the use of the thing; and
  • (b) because the person has an ethical objection to the purpose (raised in note *)

J'ai choisi l'exemple d'un remède contre le cancer car c'est un produit qui devrait sans équivoque être distribué le plus largement possible. Les deux raisons que je pourrais voir à une restriction basée sur les usages sont les suivantes :

  • (a) pour exiger un paiement à l'utilisation ; et
  • (b) parce que la personne émet une objection éthique à un usage donné (voir note *)

Conclusion - Paragraphe 3

I do not want to suggest that these reasons are illegitimate. I suspect, however, that (a) is a pipe dream in the vast majority of cases. The publishing industry promotes the idea to authors that untold riches await them if they are as covetous as possible of their “intellectual property”. The reality though is that for every successful creator there are thousands (if not millions) of unsuccessful ones.
Je n'insinue pas que ces raisons ne sont pas légitimes. Je soupçonne cependant que (a) est un doux rêve dans la majorité des cas. L'industrie de la publication promeut l'idée selon laquelle des trésors cachés attendent les auteurs s'ils sont les plus avares possibles concernant leur "propriété intellectuelle". La réalité cependant veut que pour un créatif qui rencontre le succès, des milliers (sinon des millions) restent dans l'ombre.

Conclusion - Paragraphe 4

The probabilities are very much against any particular person (authors’ associations the world over consistently report below average income for authors). In coveting their “intellectual property” authors consign themselves to a lifetime of anonymity - one of the worst punishments for a voice which wants to be heard.
Les probabilités ne sont pas en faveur des individualités (les associations d'auteurs du monde entier rapportent systématiquement que les revenus des auteurs se situent sous la moyenne). En jalousant leur "propriété intellectuelle", les auteurs s'enferment dans une vie entière d'anonymat – une des pires punitions pour une voix qui désire être entendue.

Conclusion - Paragraphe 5

Moreover, they miss the opportunity to make the world a better place by giving others access to their creativity. This ideology which inspires non-commercial restrictions is an ideology in which everyone (except the owners of a distribution channel) loses.
De plus, ils manquent une occasion de rendre le monde un peu meilleur en accordant aux autres l'accès à leur créativité. Cette idéologie qui inspire les restrictions sur l'usage commercial est une idéologie dans laquelle tout le monde (à l'exception des propriétaires d'un canal de distribution) est perdant.

Notes

Notes - Paragraphe 1

* Actually, there is one other reason, which is that you have some ethical objection to the particular purpose. In the case of commercial purposes most people would have trouble living in practice by such an objection (eg they would need to live in a gift economy).
* En réalité il y a une autre raison : avoir une objection éthique à un type d'utilisation en particulier. Dans le cas de la restriction sur les usages commerciaux, quasi personne ne pourrait respecter cette objection (il faudrait vivre dans une économie du don).

Notes - Paragraphe 2

** In practice a distributor will produce a number of units of the Cure in advance and must take the risk of not being able to sell them all. In this case, even limiting them to their cost of sale will cause them a loss - if not all of the inventory is sold.
** Dans la pratique, un distributeur produira un certain nombre d'unités du Remède par avance et devra prendre le risque de ne pas être capable de toutes les vendre. Dans ce cas, même les limiter à leur coût de revient provoquera des pertes – si l'ensemble du stock n'est pas vendu.